carte grise

Bonjour a tous
Je commence avec ma première question concernant la carte grise , le gars qui me vend la Delahaye , me dit que sur la carte grise c'est marqué date de première mise en circulation : inconnue , je trouve cela curieux non ? et si j'ai bien compris , je ne suis pas obligé de la passer au contrôle technique ?
Merci de vos réponse .

Je ne suis pas expert mais habituellement en préfecture la date est mise au 1er Janvier avec une année approximative quand l'origine est inconnue. Pour le contrôle technique tu dois en être exempt si le véhicule est antérieur à 1960 et en carte grise collection.
   Attends d'avoir la carte grise entre les mains ou demande une photocopie car tu peux avoir bien des surprises (au N° du véhicule, en collection, au nom du dernier proprio, nombre de places..?)

Bonjour,
date de MEC inconnu est courant sur des véhicules EX armée (Via Domaine)
Ne pas se faire Piéger par les services des CG qui céde systhématiquement à la facilité et qui mettent tout dans les cases prérempli  et uniformisé aux standard actuel.
On m'a supprimé la carrosserie torpédo sur la CG sans me demander mon avis ,pour la mention CI standard tout simplement par ce que a l'époque cela nécessitait de faire un action supplémentaire et un ajout  manuel.(Je regrette de ne pas avoir percuté a l'époque)
inconnue nécessiteras donc obligatoirement une action manuel. Car inconnue ne rentre pas dans les cases et cette CG ne doit pas etre informatisé dans le système.
Pour les CG on a un spécialiste dans le forum.
En aucun cas céder aux instance des service concerné qui se simplifie la vie; tu a le libre choix ta CG est probablement NORMAL la passer en Collec. n'apporte rien sinon une moins value pour moi; et est irréversible.
On a déja parler des CG dans le forum les avis diverge quelque peu.
Peur moi le Nec plus ultra CGN 4 places.
Ne pas focalisé sur CT et considérer que c'est une bonne chose pour nos autos d'autant plus qu'il doit etre fait avec les normes demander a l'époque. Mais ça aussi ça déconcerte les CT et nécessite des action suplémentaires; autant que de la sympathie pour les vrais controleurs et amateurs de belle mécanique.
Amicalement  @+  JP

Obs:
Une solution simple la date de mise en circulation peu ètre la date de la 1° carte grise, les service de l'état ont tout les élèments.
Ou une attestation de FFVE mais il vont probablement vous obliger  "colec" car ce n'est pas tout a fait un service de l'état.
Au choix???

Merci pour tous les renseignements , j'y vois un peu plus clair , je verrai samedi quand j'aurai les papiers en mains . La carte grise sera faite chez un concessionnaire automobile .On verra bien.

Bonjour à tous   Je pense que le CT est Obligatoire pour tout changement de CG !!   Amicalement  Pierre

Rebonjour Voici un document qui date un peu ! version papier[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
 Amicalement  Pierre

Oui Pierre tu as entièrement raison, il faut un CT de moins de mois 6 pour immatriculer un véhicule en "carte grise normale". Ceci n'est plus une obligation pour les véhicules dit de collection mis en circulation avant 1960. Même si le contrôle technique n'est pas obligatoire pour ces véhicule, il n'est pas interdit d'en faire un, lors de mise en vente.

MEF!!!
Une foi que c'est fait c'est irréversible!!!
Soyez sur de votre coup et des renseignement qui vont ètre porté sur la Mle CG.
Vous me faites peur les gars!!
signé un gars échaudé....
   @+  JP

jp3z a écrit:MEF!!!
Une foi que c'est fait c'est irréversible!!!
Soyez sur de votre coup et des renseignement qui vont ètre porté sur la Mle CG.
Vous me faites peur les gars!!
signé un gars échaudé....
   @+  JP

On est bien d'accord JP.

Ben alors je ne suis pas prêt de faire ma carte grise alors , il va falloir faire la remise en route ( car pour l'instant elle ne démarre pas )et tous contrôler encore un gros boulot en perspective .
D'après le proprio actuel elle s'engorge d'essence et ne démarre plus depuis peu , alors quelle tournait nickel avant , on verra bien .

Bonjour, C'est Bernard SIMON. J'avais étudié pour mon cas personnel le logiciel de l'ANTS lors de sa mise en service qui correspondait aux premiers tours de roue de mon VLRD de 1952 . J'en ai tiré diverses règles :

1) Le logiciel développé dans un pays anglophone présente toujours encore des soucis divers (le diable se cache dans les détails). La case 1ière mise en circulation est une case qui doit être numérique. Donc INC ne conviendra pas.
2) Un privé ne trouvera pas d'interlocuteur à qui parler de vive voix. Avant on disposait de 4000 fonctionnaires plutôt pointus dans les préfectures. Ne comptez plus sur eux. Les 5 ou 6 sites de l'ANTS sont occupés par des nouveaux. Au début le mot Delahaye manquait dans les tables nom de marque. Cela n'avait pas été perçu lors des tests. Le département 20 (ex: Corse) aussi. Mais comme le département doit être numérique, la saisie de 2A et 2B pour Corse du Sud et Haute Corse posait problème aussi. On a donc vu des palliatifs du type : à la place de 20 saisir 30 (Gard). Sans logique. Conséquence : ne cherchez pas avec votre logique humaine dans les méandres du dispositif. Des spécialistes vous feront payer 30-40 € pour faire le travail à votre place à condition d'accepter votre vieille CG et votre vieux numéro (d'avant le SIV donc avant 2009). Prenez un bureau près de chez vous et non pas un site à distance. En fait le logiciel est fait pour les numéros post-2009 c'est à dire du type SIV. Dans ce cas la CG est dans la boîte aux lettres en 3-4 jours. Sinon cela avancera par deux mois puis des compléments puis etc...
3) La CG collection ne s'obtient plus directement auprès de l'ANTS. Il faut une attestation préalablement obtenu auprès de la FFVE qui a délégation pour l'établir. Voir les conditions sur leur site (frais supplémentaires : 60-80 €). Pour autant elle n'est pas spécialement dérangeante et aura même dans le futur un avantage calqué sur le fonctionnement allemand : les véhicules anciens même trop polluants ne connaîtront pas les restrictions de circulation liées aux vignettes de différentes couleurs. Il est même prévu une vignette supplémentaire permettant aux forces de l'ordre de distinguer visuellement un véhicule avec CG de collection. Normal, tout le monde ne reconnaît pas au premier coup d'oeil une Sizaire et Naudin ou une La Française Diamant !!! Lorsque le certificat de la FFVE aura été obtenu vous pourrez vous rendre sur le site de l'ANTE ou plutôt chez un prestataire habilité (conseil). La FFVE est mainte fois précieuse, ne la dénigrez pas.
4) Si vous vous connectez vous même, soyez correctement outillé pour scanner sans que les pièces jointes ne soient trop lourdes. Mettez CI + Permis sur la même page (pensez au recto-verso), n'oubliez pas d'assurer avant votre véhicule (obligatoire), pensez à votre domicile (facture de moins de 6 mois). Pour le véhicule, remplissez et scannez la demande de certificat, le certificat de vente papier. La CG évidemment en recto-verso aussi. Au total vous devez scanner pour une auto 8 documents. J'avais oublié le plus ennuyeux : le contrôle technique ok ou pas.
5 Et du coup j'en viens à une nouveauté qui est réclamée de plus en plus par les spécialistes de l'ANTS : le non-gage de moins de 15 jours. Nouvel écueil. J'ai rassemblé toute ma vie des autos et motos pour les restaurer plus tard sans me soucier de faire les papiers. En partant en retraite, je suis parti gaiement sur mon rythme actuel de restauration : une auto entre Toussaint et Pâques + 2 motos. Généralement des véhicules entre 1935 et 1975. Comme pendant 20 ou 30 ans, je ne les utilisais pas, j'attendais la fin de restauration pour muter les CG. En moto, pas trop de soucis. En voiture, certaines CG avec vieux numéros étaient déjà informatisées du fait par exemple d'une changement d'adresse du propriétaire dans les années 70 ou 80. Donc là aussi, cela passe bien. Le problème c'est les anciennes CG papier dont le double se trouvait (pour vérification) dans les bacs des sous-sols de préfecture. Ces doubles n'existent plus : détruits par les sociétés de recyclage spécialisées. Du coup, pour ces vieux numéros l'ANTS ne peux informatiquement rechercher la situation administrative (toutes raisons confondues). J'ai ce cas actuellement avec une Mercedes de 1961, mutée en 1970 et que j'ai acheté en 1995 environ. Après restauration totale + CT vierge, j'ai fait ma demande en février. Les deux mois d'attente sont normaux. Mais voici la réponse relayée ce matin par l'excellente secrétaire du garage que j'ai missionné pour cette mutation. 

> "Bonjour, conformément à l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d' immatriculation des véhicules, chapitre 5 article 10, le vendeur est dans l' obligation de fournir, lors de la vente, un certificat de situation établi depuis moins de quinze jours. Le véhicule possédant un ancien numéro d' immatriculation et n'ayant jamais été informatisé, le vendeur n'a pas pu obtenir et vous remettre ce document. Le vendeur est donc dans l'obligation de réaliser lui-même une démarche pour obtenir un numéro d' immatriculation au format SIV et pouvoir ainsi vous fournir le certificat de situation du véhicule. Vous pourrez ensuite effectuer votre demande de changement de titulaire, en joignant la nouvelle carte grise. Cordialement"

Vous avez bien lu : s'il ne peut fournir un certificat de non-gage ou de situation, le VENDEUR doit passer son vieux véhicule au nouveau format d'immatriculation SIV pour pouvoir obtenir et fournir à l'acheteur ledit certificat. Avec évidemment les taxes par cheval vapeur afférente. UBU est roi. Pour mémoire, l'informatisation débute dans les préf. fin 70-début 80. Ce qui est plus vieux va maintenant devenir de plus en plus problématique.

Conséquence : je suis à la recherche de M. Anselme Batteriat, brûleur (distillateur) dans le Puy de Dôme né vers 1910 que je vais tenter de ressusciter pour effectuer les formalités nouvelles demandées. Il a utilisé le véhicule de 1970 à 1981 puis l'a remisé. Il avait alors un âge certain et pourrait s'il vit encore être éventuellement le doyen des français. 

Conclusion toute personnelle : dès l'achat d'un véhicule, arrangez vous pour le faire rouler jusqu'au Centre de Contrôle Technique, passez le CT, filez chez l'assureur, réunissez les autres documents, scannez tout cela au bon format et démarrez votre procédure 'j'achète ou j'ai reçu un véhicule'. Pourquoi : car entretemps une restauration totale vous aura pris 700 h + environ 10.000,- € sans que vous puissiez officiellement rouler avec votre véhicule. Vous pourrez toujours l'exposer et ainsi montrer que vous êtes actif dans le sauvetage du patrimoine automobile français ou étranger. 

Pour ceux qui ont suivi mes échanges avec l'excellent ancien Préfet de ma région (l'Alsace), vous aurez saisi que je ne m'avoue pas battu. Non, je n'achèterai pas une CG déjà dans le SIV. J'ai immédiatement pris la plume (et pas la clavier) pour faire une attestation sur l'honneur précisant l'historique du véhicule à défaut de joindre une photo de la pierre tombale (pas encore trouvée) de l'ancien propriétaire. Et je vais patiemment attendre la réponse de l'ANTS à ce problème qui est un nouvel exemple de quadrature du cercle. 

LE PIRE N'EST JAMAIS CERTAIN. Je ne manquerai pas de vous relater les prochains épisodes. Profitez bien du beau temps météorologique revenu !  

Bernard SIMON

Ça c'est le problème de notre belle administration Française.
Bon courage à vous

Bonjour,
merci Bernard.
j'aime tes explication elle sont claire net et précises.
A toi Fahrschule.
raconte tes déboires et la méthode qu'il t'a fallu déployer pour avoir un interlocuteur.
D'autant plus que j'ai deux CG en instances du début des anné5à
Une écrite a la main avec une bonne plume sergent major.
Et une  écrite à la machine; le changement de domicile se faisait en biffant l'ancienne avec des croix à la mairie qui mettais un petit tampon ovale pour officialisé l'affaire.
C'est beau l'administration de nos jours.
@+ les amis

Salut JPZ3 - Fahrschule,

Jusqu'à présent, j'ai vaincu tous les obstacles parfois avec l'aide de l'ancien préfet d'Alsace qui aime voir ma Delahaye rouge parader. Mais il est parti en retraite. Le coup des services spécialisés dans les ANTS, je ne l'ai pas vu venir. Mais il risque d'être imparable. Dans le cas évoqué, le vendeur est né en 1913 ! Je ne risque pas de le revoir même en allant visiter tout le Cantal. Si je ne réussi pas dans mon cas personnel, cela va être coton pour beaucoup de gens. En fait, au moment de la vente, la mutation aurait pu être faite directe au guichet car tous les documents étaient présents. Mais en inventant des règles et des papiers à fournir à posteriori, cela change un peu la donne. Je suis en train d'explorer le terrain des lois qui normalement ne sont pas rétroactives. Et j'ai peut-être de quoi contester cette nouvelle procédure. A mon avis, l'ANTS doit avoir une idée cachée en tête. Lorsque j'avais appris que les bacs de cartons se trouvant dans les sous-sols des Préf. partaient en destruction, je me posais déjà la question de l'impossibilité matérielle de faire des contrôles sur les anciens propriétaires de véhicules dans le cas des C.G. non informatisées. Les énarques ne pensent pas à tout. Maintenant, il est évident que je prépare un dossier nourri pour la FFVE. Mais soyons un peu logique : un véhicule de 60 ans peut-il encore faire l'objet d'une opposition pour un crédit non payé ? 
Concernant les interlocuteurs à l'ANTS : un particulier ne peu pas les joindre verbalement. Mais en passant par un prestataire cela est possible car ils mâchent le travail de l'ANTS et du coup l'ANTS en sous-effectif (2 mois de délai pour une CG) a intérêt à travailler en bonne intelligence. 
A bientôt dès que j'ai du nouveau.
Bernard

Slt,
et merci Bernard, ton expérience nous est précieuse.
@+ jp

Bonsoir à tous,

Le nouveau dispositif a été mis en place en 2017, un peu après l'élection du président actuel. Comme presque chaque français a une voiture, la débâcle, car cela en était une, risquait de faire tâche. Les plus malins ont donc trouvé une solution à laquelle je n'avais pas pensé : transmettre le dossier à un des nombreux députés de LREM qui venaient de se faire élire et qui ont donc poussé les dossiers. 
Du coup, ceux ci avaient une utilité. Véridique. A+

Bonsoir à tous, je vous parlais, la semaine passée, de la difficulté de muter une CG d'une véhicule acheté le siècle dernier et restauré pendant le confinement de 2020, après 25 années de stockage . Après 10 semaines d'attente, le dossier avait été mis en instance car il manquait un certificat de non-gage de moins de 15 jours. Je n'avais même plus celui de 1994 ! Comme vous connaissez la devise 'Le pire n'est jamais certain' et que du fait d'une activité informatique dense et longue d'un demi-siècle, je me suis fait un réseau important, j'ai activé dans plusieurs directions :
- l'administration d'abord en écrivant à plusieurs ministères au sujet de la rétroactivité d'une décision bureaucratique
- les sites de collectionneurs (camions, tracteurs, motos, autocars, VL) pour les sensibiliser à ces décisions prises en catimini,
- les organes de presse régionaux et nationaux, écrits et parlés avec copie aux automobiles clubs,
- et évidemment le décideur initial (qui a lu mon mail dimanche soir !) en le mettant en copie de l'ensemble des actions qui m'avaient occupées pendant près de 20 heures le week-end passé sans compter le coefficient multiplicateur des centaines de destinataires qui s'activaient parallèlement. 

J'ai eu beaucoup d'échanges venant de juristes qui ont commencé à se pencher sur la question de la rétroactivité mais à ma grande surprise, la question s'est débloquée différemment assez simplement. 

Je n'avais pas saisi moi-même mon dossier mais je l'avais confié à l'excellente spécialiste d'un petit garage qui 'fait' des CG une fois par semaine. Elle a sondé ses partenaires habituels car les spécialistes de la mutation de CG sont souvent affiliés à un réseau et ce degré supérieur a un accès aux fichiers pour dénouer des cas épineux. Ils sont probablement souvent en contact avec le ministère et la 'direction de la protection des usagers de la route' dont relève notre sujet. Cette personne m'avait informé de la décision de mise en instance mais simultanément m'avait mis sur la piste d'une lettre d'explication manuscrite décrivant ma situation de collectionneur 'stockeur' de véhicules en vu de leur restauration ultérieure. Dès vendredi soir, elle joignait ma longue missive, agrémentée de nombreuses photos, à mon dossier. Simultanément, copie de ce courrier partait en étoile sur le réseau et diffusait plus vite que le Covid.    

C'est ainsi que dès lundi elle recevait un accusé de réception de la 'direction de la protection des usagers de la route' et mardi il lui était signifié que l'historique manuscrit joint était suffisant pour valider la mutation. Moi qui pensait être reparti pour quelques semaines d'attente, je dois reconnaître que cette administration est diablement efficace. Mon certificat provisoire m'a été imprimé aujourd'hui.

Forcément je suis content mais je ne saurai jamais si quelqu'un a jugé utile d'ouvrir ponctuellement le parapluie ou si cette procédure est une parade acceptée par des interlocuteurs qui reconnaissent silencieusement que la destruction de tonnes de copies de CG dormant dans les sous-sols des ex services autos des préfectures a été une erreur source d'ennuis éternels pour nous, collectionneurs d'anciennes.

Je fournirai ultérieurement quelques détails utiles (destinataires, forme et fond du courrier) pour que cela puisse servir et faire rouler quelques autres véhicules. 

Mais force est de constater qu'un nouveau métier a été crée en 2017 : muteur de CG. Avant nous avions 4400 fonctionnaires spécialisés et payés par nos impôts. En pensant créer un service fonctionnant 24/24 et 7j sur 7, soit disant gratuit, l'usine à gaz ainsi instituée nous oblige à payer un travail que nous avons peu de chances de pouvoir réaliser nous mêmes. Avant, on attendait dans les services autos des Préf. maintenant on attend chez les muteurs privés. 

Bonne fin de semaine. Bernard

Bonjour,
" l'historique manuscrit joint était suffisant pour valider la mutation"
ça c'est une bonne nouvelle.
Je suis curieux; quel est le service qui a validé.
Enfin un chef de service qui prend une décision, au lieu d'ouvrir le parapluie.
Merci Bernard.
Amicalement @ jp

Content pour toi , quelle folie aujourd'hui pour avoir une carte grise .J'espère que lorsque je ferais la mienne ça ira plus vite .